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2. Acceptation

En utilisant ce site, vous acceptez les présentes conditions. Si vous ne les acceptez pas, merci de ne pas utiliser le site.

3. Contenu du site

Le site présente le service NODE ID à titre d'information. Les fonctionnalités, la couverture et la disponibilité peuvent évoluer. L'API est proposée en accès anticipé et n'est pas ouverte à tous. Rien sur ce site ne constitue une offre contractuelle.

4. Propriété intellectuelle

Le site, son contenu et les noms et logos NODE ID et NODE sont la propriété exclusive de Accurey, Inc.. Aucun droit ne vous est concédé, hormis celui de consulter le site pour votre propre information.

5. Utilisation acceptable

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• Perturber le site ou lui imposer une charge excessive.
• Transmettre par les formulaires des informations fausses ou les coordonnées d'un tiers.

6. Liens externes

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7. Limitation de responsabilité

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8. Modifications

Nous pouvons modifier ces conditions à tout moment. La version applicable est celle publiée sur cette page au moment où vous utilisez le site.

9. Droit applicable et juridiction

Les présentes conditions sont régies par le droit de l'État de New York, États-Unis. Tout litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de l'État de New York.

10. Contact